Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Accord d'entreprise CHEDDITE FRANCE 12/10/2022 UN ACCORD DE PREVENTION DE L'EXPOSITION A CERTAINS RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise PERRENOT VITROLLES 12/10/2022 ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL Accord d'entreprise PERRENOT VITROLLES 12/10/2022 ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL Accord d'entreprise LA FONTE ARDENNAISE 26/09/2022 ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE Accord d'entreprise LA FONTE ARDENNAISE 26/09/2022 ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE Accord d'entreprise CONFLANDEY INDUSTRIES 29/08/2022 ACCORD PORTANT SUR LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise CONFLANDEY INDUSTRIES 29/08/2022 ACCORD PORTANT SUR LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS RISQUES PROFESSIONNELS Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 30/06/2022 Un accord portant sur la prévention des facteurs de risques professionnels Accord d'entreprise LA SAUVEGARDE 30/06/2022 Un accord portant sur la prévention des facteurs de risques professionnels Accord d'entreprise NOBEL PLASTIQUES 04/10/2022 Un accord portant sur la pénibilité au travail Accord d'entreprise NOBEL PLASTIQUES 04/10/2022 Un accord portant sur la pénibilité au travail Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 10/10/2022 Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie au Travail et la Prévention des Risques Psycho-sociaux Accord d'entreprise MOTEURS LEROY SOMER 10/10/2022 Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie au Travail et la Prévention des Risques Psycho-sociaux Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 26/10/2022 ACCORD D ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 26/10/2022 ACCORD D ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 Accord d'entreprise A2MICILE LYON 2 18/10/2022 Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels Accord d'entreprise A2MICILE LYON 2 18/10/2022 Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels Accord d'entreprise ACM HABITAT (OFFICE PUBLIC DE L'HABITA 06/12/2019 ACCORD 2019-01 - NAO Accord d'entreprise ACM HABITAT (OFFICE PUBLIC DE L'HABITA 06/12/2019 ACCORD 2019-01 - NAO Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADI 01/07/2019 Avenant de prorogation au protocole d'accord du 6 décembre 2017 relatif à la déconnexion DRSM Languedoc Roussillon Accord d'entreprise CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADI 01/07/2019 Avenant de prorogation au protocole d'accord du 6 décembre 2017 relatif à la déconnexion DRSM Languedoc Roussillon Accord d'entreprise VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE 26/07/2022 Un Accord relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail Accord d'entreprise VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE 26/07/2022 Un Accord relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail Accord d'entreprise VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE 26/07/2022 Un Accord relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail Accord d'entreprise VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE 26/07/2022 Un Accord relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail ‹ 1 2 ... 52 53 54 55 56 57 58 ... 127 128 › Travailleurs handicapés : reconnaissance et accessibilité Les travailleurs handicapés bénéficient de droits spécifiques afin de garantir leur évolution au sein de l’entreprise et la prise en compte de leur handicap. Faute inexcusable : indemnisation de la victime Les modalités d’indemnisation de la victime Entreprise : Peut-on fumer en extérieur au sein de l’entreprise ? Plusieurs cas de figure sont à distinguer en fonction des situations Non-respect du droit d’expression et des libertés des salariés Les collaborateurs ont le droit de s’exprimer sur le contenu, les conditions d’exercice et l’organisation de leur travail (horaire, hygiène, Travail des mineurs : le régime juridique à respecter Le principe du travail des mineurs Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
