Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)

Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)

Accord d'entreprise SNC PNEU LAURENT 09/09/2022 Accord santé au travail
Accord d'entreprise SNC PNEU LAURENT 09/09/2022 Accord santé au travail
Accord d'entreprise SOC EXPL TRANSPORTS AUDUREAU 16/09/2022 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
Accord d'entreprise SOC EXPL TRANSPORTS AUDUREAU 16/09/2022 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
Accord d'entreprise DIVISION CARBONE INDUSTRIE 22/09/2022 ACCORD RELATIF AU PERSONNEL EXERCANT DES TRAVAUX INCOMMODES
Accord d'entreprise DIVISION CARBONE INDUSTRIE 22/09/2022 ACCORD RELATIF AU PERSONNEL EXERCANT DES TRAVAUX INCOMMODES
Accord d'entreprise MB VET 18/10/2022 Accord d'entreprise relatif à la modification de la grille de classification chez MB VET
Accord d'entreprise MB VET 18/10/2022 Accord d'entreprise relatif à la modification de la grille de classification chez MB VET
Accord d'entreprise SOLOC RABOTAGE 03/10/2022 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre femmes et hommes au sein de l'UES SOFRAITECH
Accord d'entreprise SOLOC RABOTAGE 03/10/2022 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre femmes et hommes au sein de l'UES SOFRAITECH
Accord d'entreprise LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES 06/10/2022 Renouvellement de l'accord collectif d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels au sein de la Société DRT
Accord d'entreprise LES DERIVES RESINIQUES ET TERPENIQUES 06/10/2022 Renouvellement de l'accord collectif d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels au sein de la Société DRT
Accord d'entreprise RESIDENCE SOUBEIRAN 02/08/2022 L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
Accord d'entreprise RESIDENCE SOUBEIRAN 02/08/2022 L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
Accord d'entreprise SEMAE 29/06/2022 Avenant à la convention collective du travail de l’UES SEMAE de décembre 1995 (n°4) avec annexe se substituant intégralement à l’ensemble des stipulations précédentes
Accord d'entreprise SEMAE 29/06/2022 Avenant à la convention collective du travail de l’UES SEMAE de décembre 1995 (n°4) avec annexe se substituant intégralement à l’ensemble des stipulations précédentes
Accord d'entreprise EUROCAVE 22/09/2022 Accord négociations annuelles obligatoires 2022
Accord d'entreprise EUROCAVE 22/09/2022 Accord négociations annuelles obligatoires 2022
Accord d'entreprise SPIREL 05/09/2022 Accord relatif au forfait annuel en jours sur l'année
Accord d'entreprise SPIREL 05/09/2022 Accord relatif au forfait annuel en jours sur l'année
Accord d'entreprise AHSAP - RESIDENCE L'AUBINIERE 20/05/2022 ACCORD SUR LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
Accord d'entreprise AHSAP - RESIDENCE L'AUBINIERE 20/05/2022 ACCORD SUR LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 30/06/2020 AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU COMPTE PERSONNEL DE PREVENTION DE LA PENIBILITE EN FAVEUR DES SALARIES TRAVAILLANT EN EQUIPES SUCCESSIVES ALTERNANTES
Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 30/06/2020 AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU COMPTE PERSONNEL DE PREVENTION DE LA PENIBILITE EN FAVEUR DES SALARIES TRAVAILLANT EN EQUIPES SUCCESSIVES ALTERNANTES
Accord d'entreprise IGESA 27/09/2022 Accord relatif à la qualité de vie et conditions de travail
Clause d’invention du salarié

Les professions dans lesquelles les salariés font preuve d’inventivité sont nombreuses et diverses.

Travailleurs handicapés : régime juridique

Salaire et emploi

Repos Hebdomadaire: Contrôle et Sanctions

Conformément à l'article [fondement article="L.3132-2" code="travail"], l'employeur sous peine de sanction doit veiller à  respecter le repos hebdomadaire

Harcèlement sexuel : obligation de nommer de nouveaux référents

Un nouveau référent désigné au sein du CSE :

Contestation du Droit de Retrait par l’employeur

Le droit de retrait est la possibilité donnée à un salarié de se retirer d’une situation de travail lorsqu’il y a un motif raisonnable de penser qu’elle présente pour sa vie ou santé un danger grave ou imminent – (L.4131-1 du Code du travail).

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas