Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de prime (autre qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Accord d'entreprise SOCIETE ALSACIENNE DE FABRICATION 10/11/2017 Accord collectif d'entreprise suite à la négociation annuelle 2017 Accord d'entreprise ADIAMAS 10/09/2018 ACCORD D'ENTREPRISE PRIME D'ASSIDUITE Accord d'entreprise UES LA PROSPERITE FERMIERE - INGREDIA SA - PROJEFISA 24/05/2018 UN ACCORD SALARIAL 2018 Accord d'entreprise ASF-ARVATO SERVICES FRANCE 30/01/2018 accord NAO 2018 Accord d'entreprise SICAL 12/04/2018 Négociations annuelles obligatoires 2018 Accord d'entreprise BOCAGE 11/07/2018 Accord relatif à la rémunération du personnel de vente Accord d'entreprise COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST 11/10/2018 Un Accord de Substitution portant sur la Reprise de Personnel Lié au Rachat d'un Fonds de Commerce Accord d'entreprise FRANCE DECOUPE 27/06/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L' ANNEE 2018 Accord d'entreprise STEF TRANSPORT RENNES 14/06/2018 Un Avenant les Remboursments de Frais du Personnel Roulant Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSPORT ABATTAGE 11/06/2018 UN ACCORD DE TRANSITION Accord d'entreprise KEOLIS CAEN MOBILITES 25/06/2018 ACCORD SUR LA PRIME VARIABLE SUR OBJECTIFS DES VERIFICATEURS Accord d'entreprise ALIANE 26/09/2018 ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION DE LA SOCIETE ALIANE Accord d'entreprise RHUMS & PUNCHS ISAUTIER 25/09/2018 NAO 2018 Accord d'entreprise GOSSELIN SAS 23/04/2018 Négociations portant sur les salaires et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AU 08/10/2018 Procès-verbal d'Accord - Négociation Annuelle Obligatoire 2018 Accord d'entreprise QUALIPEL (NAO 2018) 17/07/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise TOKHEIM SERVICES FRANCE 13/07/2018 ACCORD PORTANT SUR LES REMUNERATIONS LA POLTIQUE SALARIALE ET SUR LES AUGMENTATIONS DES SALAIRES DES NON CADRE ET DES CADRES Accord d'entreprise BUYIN 03/10/2018 Accord salarial BuyIn SAS 2018 Accord d'entreprise GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUE LES MAGNOLIAS 09/07/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018 Accord d'entreprise GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUE LES MAGNOLIAS 15/02/2018 ACCORD COLLECTIF METHODOLOGIE ET THEME NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 07/09/2018 Avenant à l'accord d'établissement du 9 février 2018 portant sur la prime de progrès Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 14/06/2018 Accord sur la prime d'ancienneté Accord d'entreprise INTERNATIONAL CURRENCY EXCHANGE FRANCE 30/05/2018 PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise FLEURUS PRESSE 05/06/2018 accord d'entreprise suite aux négociatons annuelles obligatoires 2018 Accord d'entreprise MGEN UNION 14/03/2018 Protocole d'Accord Modalités de calcul et de versement de la Prime décentralisée ‹ 1 2 ... 2367 2368 2369 2370 2371 2372 2373 ... 2471 2472 › Régime social de l'intéressement Les sommes versées aux salariés dans le cadre de l'intéressement et au titre de l'éventuel supplément ne sont pas considérées comme un salaire Formule de calcul de l'intéressement Contrairement à la participation, les partenaires sociaux ne sont pas liés par une formule d'intéressement préétablie. Plan d’épargne en entreprise : les différents plans existants Définition CET et changement d’employeur Le compte épargne-temps (CET) est un dispositif d’épargne qui permet au salarié de capitaliser des jours de congés ou de repos non utilisés, Chèque cadeau et règles URSSAF Comme cela peut être le cas pour les chèques vacances, l’employeur voire le CSE peut décider d’octroyer des cadeaux et des bons d’achats aux collaborateurs Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
