ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT
Informations juridiques
| Société | ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT |
| Siren | 788349926 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 5 RUE BOILEAU 49100 ANGERS |
| Code APE | 8790A |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Hébergement social pour enfants en difficultés |
Accords d'entreprise
Etablissement : 78834992600030
-
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de réveillon (T04924062273)
Début : 18/11/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT -
Accord d'entreprise relartif au congé enfant malade (T04924061083)
Début : 25/03/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT -
Accord relatif à la dématérialisation de la communication syndicale via l'accès aux technologies de l'information et de la communication (NTIC) de l'Association (T04924061085)
Début : 25/03/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT -
Fonctionnement du Comité Social et Economique - CSE (T04919003029)
Début : 05/11/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT -
Mise en place d'un collège électoral unique pour les élections des Membres du CSE (T04919003025)
Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT -
Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes (T04924061084)
Début : 25/03/2024 Fin : 25/03/2027
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT -
AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T04920005032)
Début : 15/12/2020 Fin : 14/12/2026
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT -
EGALITE PROFESSIONNELLE (T04920005014)
Début : 15/12/2020 Fin : 14/12/2023
Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT A LA REALISATION DU PROJET EDUCATIF POUR LE JEUNE ET L'ENFANT -
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T04918001199)
Début : 05/11/2018 Fin : 04/11/2019
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