ALLIADE HABITAT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 96050615200276

• Avenant correctif -Accord collectif Régime et garanties « décès, invalidité, incapacité » du 7 juillet 2022 (T06923027462)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT

• TELETRAVAIL Avenant n°3 à l'avenant de révision du 27 mai 2021 UES Alliade Habitat et les GIE Alliade Ressources et Organisation Alliade Systèmes d'Information (T06923024482)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Compte Epargne Temps - Avenant du 7 juillet 2022 à l'Accord collectif du 4 novembre 2019 UES Alliade Habitat Alliade Systèmes d'Information Alliade Ressources et Organisation (T06922022255)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant du 7 juillet 2022 à l'Accord collectif durée et aménagement du temps de travail du 4 novembre 2019 UES Alliade Habitat Alliade Systèmes d'Information Alliade Ressources et Organisation (T06922022256)
  Début : 07/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif Régime et garanties "frais de santé" UES Alliade habitat Alliade Systèmes d'Information Alliade Ressources et Organisation (T06922022252)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif Régime et garanties "décès, invalidité, incapacité" UES Alliade Habitat Alliade Systèmes d'Information Alliade Ressources et Organisation (T06922022254)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF MESURES D'ORDRE SOCIAL Accord d'harmonisation et de substitution UES Alliade Habitat Alliade Systèmes d'Information Alliade Ressources et Organisation (T06922020477)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT DU 10/11/2020 A l’ACCORD COLLECTIF REGIME ET GARANTIES « FRAIS DE SANTE » DE L’UES ALLIADE DU 4 NOVEMBRE 2019 (T06920014076)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• un accord concernant la prime pouvoir d'achat (T06920012095)
  Début : 21/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la prime pouvoir d'achat (T06920010648)
  Début : 21/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS EN APPLICATION DE L'ORDONNANCE N°2020-323 DU 25 MARS 2020 (T06920010655)
  Début : 30/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant diverses mesures d'ordre social - Accord d'harmonisation et de substitution UES ALLIADE (T06919008945)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif au régime et garanties Frais de santé (T06919008946)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif au taux de retraite complémentaire (T06919008948)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail - Accord d'hamonisation et de substitution UES ALLIADE (T06919008886)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord pour mise en place du vote électronique (T06919008178)
  Début : 27/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• régime de retraite à cotisations définies (art 83) (T06918002949)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'harmonisation et substitution activités ventes (T06918002297)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU REGIME ET GARANTIES FRAIS DE SANTE (A06918013669)
  Début : 10/10/2017 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU REGIME ET GARANTIES COLLECTIVES -- DECES INVALIDITE INCAPACITE -- 2018 (A06918013670)
  Début : 10/10/2017 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire ACCORD 2024 (T06924062859)
  Début : 04/04/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord Prime de Partage de la Valeur (T06924062720)
  Début : 08/04/2024 Fin : 31/05/2024
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• Accord relatif au dialogue social et à la mise en place du C.S.E au sein de l'U.E.S Alliade (T06919008167)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2024
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord 2023 (T06923024447)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord Prime de Partage de la Valeur (T06923024437)
  Début : 29/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• TELETRAVAIL Avenant 2 à l'avenant de révision du 27 mai 2021 UES Alliade Habitat et les GIE Alliade Ressources et Organisation Alliade Systèmes d'Information (T06922022239)
  Début : 29/07/2022 Fin : 31/12/2022
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• Négociation Annuelle Obligatoire Accord 2022 (T06922020475)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/12/2022
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• TELETRAVAIL Avenant de révision du 27 mai 2021 à l'accord télétravail du 21 juillet 2020 (T06921016924)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/08/2022
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• Négociation Annuelle Obligatoire (T06921016921)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord télétravail (T06920012100)
  Début : 21/07/2020 Fin : 31/10/2021
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• Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T06920010644)
  Début : 21/02/2020 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME POUVOIR D'ACHAT EN DATE DU 21 FEVRIER 2020 (T06920011545)
  Début : 30/06/2020 Fin : 31/07/2020
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• Accord d'entreprise - Volet 2 de l'accord de méthode du 27 mars 2018- Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (G.P.E.C) et Qualité de Vie au Travail (Q.V.T) (T06919007554)
  Début : 29/04/2019 Fin : 30/06/2020
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• Accord d'adaptation et de méthode - négociations obligatoires 2018 2019 (T06918001037)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2019
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• avenant Volet 1 de l'accord de méthode du 22/3/18 - Thème GPEC QVT (T06918002892)
  Début : 30/08/2018 Fin : 31/08/2019
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