AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82324437100014

• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société Amazon France Transport – NAO 2023 (T09223041789)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur la répartition des sièges entre les établissements et les collèges au sein du comité social et économique central de la société Amazon France Transport (T09223040138)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au dialogue social au sein de la Société Amazon France Transport (T09222034188)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la mise en place du vote électronique au sein de la société Amazon France Transport (T09222033046)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la détermination des établissements distincts et la mise en place de représentants de proximité au sein de la société Amazon France Transport (T09222033047)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'Entreprise – 2022 (T09222033049)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - 2021 (T09221025632)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail (T09220022648)
  Début : 12/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au régime d’astreinte des équipes maintenance et sûreté (T09220022649)
  Début : 12/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le dialogue social en période de crise sanitaire exceptionnelle (T09220021085)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'Entreprise – 2020 (T09220019427)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EN FAVEUR DE L’INTEGRATION ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (T09225070457)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS (GEPP) AU SEIN DE LA SOCIETE AMAZON FRANCE TRANSPORT (T09222034186)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2025
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• Accord portant sur la négociation annuelle sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la société Amazon France Transport (T09220016871)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) DE LA SOCIETE AMAZON FRANCE TRANSPORT (T09222030469)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/10/2022
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• Avenant portant sur la mise en place d'une prime exceptionnelle pour les salariés de l'encadrement (T09220018336)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/06/2020
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• Avenant portant sur la prolongation de la mesure prévue à l'article 5 de l'accord du 19 mars 2020 (T09220018340)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/06/2020
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• Avenant portant sur la prolongation de la mesure prévue à l'article 5 de l'accord du 19 mars 2020 (T09220018342)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/06/2020
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