AQUALEHA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40348889300013

• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'organisation du télétravail (T03525065372)
  Début : 02/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Accord collectif sur les modalités de compensation du temps de route des salariés itinérants (T03524060903)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Un Accord sur le Vote Electronique concernant les Elections Professionelles (T03522012532)
  Début : 16/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Accord télétravail (T03522010793)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Un Avenant1 Accord de modulation du temps de travail (T03520006262)
  Début : 03/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Un accord sur l'organisation du temps de travail et compensation du temps de route des managers itinérants (T03519002876)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• UN ACCORD SUR LA REMUNERATION DES ASTREINTES (A03518007189)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Prorogation accord collectif relatif à l'égalité professionelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie et des conditions de travail (T03525065371)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Un PV d'Accord Conclu dans le Cadre de la NAO 2025 (T03525064772)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Prorogation de l'accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie et des conditions de travail (T03524062319)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2025
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• PV d'accord conclu dans le cadre d'une NAO (T03524061069)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la QVCT (T03522010796)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2024
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• PV d'accord NAO 2022 (T03523012985)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Avenant de reconduction temporaire Accord Télétravail (T03522010306)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/05/2022
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Un Accord Collectif d'Organisation du Télétravail (T03521007335)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2022
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T03519004406)
  Début : 02/12/2019 Fin : 01/12/2021
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• Un Avenant Temporaire à l'Accord de Modulation du Temps de Travail - Travail le Samedi (T03520006269)
  Début : 07/09/2020 Fin : 21/02/2021
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• UN PV D'ACCORD NAO 2020 (T03521007330)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise AQUALEHA

• La Négociation Annuelle Obligatoire 2019 - Salaire-Temps de travail-Partage de la Valeur Ajoutée (T03520004903)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise AQUALEHA