ARCADIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39302569700037

• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T03025061833)
  Début : 19/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCADIE

• Avenant de revision n°3 de l'accord de participation (T03025061367)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCADIE

• Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail du 11 mai 2022 (T03024060491)
  Début : 28/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCADIE

• l'accord d'entreprise sur le don de jours de repos (T03023005019)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCADIE

• UN Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail (T03022004073)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCADIE

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO SIGNE LE 17/10/2019 (T03021003248)
  Début : 25/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD CONCERNANT LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (T03019001651)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCADIE

• UN ACCORD JOUR DE CARENCE (T03019001652)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise en faveur de l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03024061119)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T03021002817)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (T03020002537)
  Début : 02/11/2020 Fin : 01/11/2023
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• UN ACCORD RELATIF A UN SUPPLEMENT DE PARTICIPATION (A03017002392)
  Début : 01/07/2016 Fin : 31/12/2017
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