Association Ardevie

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38499040400012

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la reprise d'ancienneté (T01626061295)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• Protocole NAO 2025 (T01625061151)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• REPRISE D'ANCIENNETE (T01623060162)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• accord relatif aux congés et absences (T01623060007)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• Compte épargne temps (T01623003015)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• Télétravail (T01623003013)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• Protocole établi suite à la Négocation Annuelle Obligatoire 2022 (T01622002496)
  Début : 08/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• PROTOCOLE NAO 2019 (T01619000717)
  Début : 17/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique (T01619000555)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• Un accord portant sur la généralisation de la couverture frais de santé. (A01618001971)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• Accord d'adaptation relatif aux négociations obligatoires (T01624060635)
  Début : 17/06/2024 Fin : 16/06/2027
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T01624060455)
  Début : 25/06/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01621001643)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE (T01619000976)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• prime Ségur attribuée aux médecins et pharmaciens (T01621002067)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. (A01618001983)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise Association Ardevie

• PRIME EXCEPTIONNELLE COVID-19 (T01620001366)
  Début : 23/07/2020 Fin : 31/08/2020
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