ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83489501300029

• Avenant n° 2 à l'accord de substitution du 24 avril 2019 relatif à la prime vingt huitaine et primes exceptionnelles (T05724060791)
  Début : 09/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

• Accord définition ancienneté et prime ancienneté (T05724060555)
  Début : 07/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

• Avenant à l'accord de substitution du 24 avril 2019 relatif à la prime vingt huitième et primes exceptionnelle (T05724060546)
  Début : 02/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

• Accord relatif à l'adaptation de l'organisation du travail et aux mesures d'accompagnement (T05722006192)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

• Accord d'entreprise relatif aux montants de la prime versée à l'occasion de l'attribution des médailles d'honneur du travail (T05722005747)
  Début : 26/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

• Accord de substitution relatif à l'accord sur les indemnités d'éloignement conclu le 8 juillet 2002 (T05719002032)
  Début : 24/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution relatif à l'accord sur la prime d'ancienneté conclu le 21 décembre 1990 (T05719002024)
  Début : 24/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

• Accord de substitution à l'accord sur les congés payés du 25 mai 1983 et à son avenant du 22 septembre 1987 (T05719002027)
  Début : 24/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

• Accord de substitution à l'accord du 14 mars 2000 et à son avenant du 30 juin 2005 relatif à la mise en place des postes de sécurité (T05719002028)
  Début : 24/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

• Accord de substitution relatif à l'accord sur la gratification annuelle conclu le 11 janvier 1988 (T05719002029)
  Début : 24/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de prorogation des mandats du CSE de la société Ascometal Hagondange (T05723060392)
  Début : 22/12/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POURSUITE D'ACTIVITE DES SECTEURS ACIERIE ET LAMINOIR (T05724061264)
  Début : 18/07/2024 Fin : 30/11/2024
  Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

• accord d'entreprise relatif à l'adaptation de l'organisation du travail au contexte économique (T05724060792)
  Début : 09/04/2024 Fin : 30/04/2024
  Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

• Accord de méthode sur la consultation du CSE de la société ASCOMETAL HAGONDANGE sur le projet (i) de cession à ACCIAIERIE VENETE de 100% des titres de la société ASCOMETAL HAGONDANGE après avoir reçu en apport le Centre de R&D du Créas et (ii) de transf (T05724060442)
  Début : 05/01/2024 Fin : 20/02/2024
  Accord d'entreprise ASCOMETAL HAGONDANGE SAS

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADAPTATION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL AU CONTEXTE ENERGIE POUR LE SECTEUR LAMINOIR (T05722006597)
  Début : 01/10/2022 Fin : 31/10/2022
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• Avenant à l’accord d’entreprise relatif à l’adaptation de l’organisation du travail au contexte énergie pour le secteur Aciérie et services connexes (T05722006524)
  Début : 06/09/2022 Fin : 31/10/2022
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• accord d’entreprise relatif à l’adaptation de l’organisation du travail au contexte énergie pour le sec-teur Aciérie et services connexes (T05722006502)
  Début : 05/09/2022 Fin : 31/10/2022
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