GROUPE ORCHIDEES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40536868900031

• Avenant accord de cooptation (T59L25065196)
  Début : 18/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES

• NAO 2024 (T59L24064489)
  Début : 18/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES

• Accord Journée de Solidarité (T59L22018493)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES

• Accord Prime de Cooptation (T59L22018495)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES

• Accord d'entreprise relatif au CSE central et ses commissions (T59L22017313)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES

• Accord d'entreprise relatif à l'Indemnité Forfaitaire Ségur (T59L21014296)
  Début : 25/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES

• Accord de Mobilité inter-établissements (T59L21014297)
  Début : 25/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES

• Accord de substitution du Groupe Orchidées (T59L21014298)
  Début : 25/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES

• Accord Etablissements Distincts (T59L21014201)
  Début : 04/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES

• Accord de Méthode (T59L21014203)
  Début : 04/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 19/10/2017 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A59L17011671)
  Début : 01/01/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ORCHIDEES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 19/10/2017 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A59L17011671)
  Début : 01/01/2017 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE LA PRIME DE CONTINUITE DE SERVICE (A59L17011678)
  Début : 01/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Droit à la déconnexion (T59L25068535)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/11/2029
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• Prime de continuité de service (T59L25068526)
  Début : 01/10/2025 Fin : 31/12/2027
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• GEPP (T59L24064485)
  Début : 18/11/2024 Fin : 17/11/2027
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• Pénibilité (T59L24064486)
  Début : 18/11/2024 Fin : 17/11/2027
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• Egalité professionnelle (T59L24064487)
  Début : 18/11/2024 Fin : 17/11/2027
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• Accord compte épargne temps (T59L24064483)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
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• NAO (T59L25068534)
  Début : 20/11/2025 Fin : 19/11/2026
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• Accord Droit a la Déconnexion (T59L21014445)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/11/2025
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• Prime de continuité de service (T59L24064484)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2025
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• Avenant Accord Compte Epargne Temps (T59L22018508)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord Egalité Professionnelle (T59L21014447)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/11/2024
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• Accord de Méthode (T59L22018496)
  Début : 21/11/2022 Fin : 01/10/2024
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• Accord Négociations Annuelles Obligatoires (T59L22018510)
  Début : 21/11/2022 Fin : 01/10/2024
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• Accord Prime de continuité de service (T59L22018494)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/09/2024
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• Accord relatif au Compte Epargne Temps (T59L21014562)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord d’Entreprise relatif à la prorogation des mandats (T59L22017606)
  Début : 09/08/2022 Fin : 30/04/2023
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• Accord relatif aux NAO2021 (T59L21014565)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/10/2022
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• Accord relatif à la prime de continuité de service (T59L21014563)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2022
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