ASS UTILISATION REIN ARTIFICIEL LYON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30690522500323

• PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T06925070014)
  Début : 02/09/2025 Fin : 01/01/2999
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• Proces verbal d'Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T06924064547)
  Début : 17/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif a l'aménagement du temps de travail des techniciens de dialyse du 19 décembre 2018 (T06924064548)
  Début : 17/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal d'Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T06923027253)
  Début : 09/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le Télétravail (T06923025952)
  Début : 01/05/0203 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au vote électronique (T06923025151)
  Début : 11/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal d'Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T06922022201)
  Début : 25/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord relatif au forfait annuel en jours applicable aux cadres médecins du 15 avril 2019 (T06921016976)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au forfait annuel en jours applicable aux cadres médecins (T06919007218)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux astreintes (T06919006006)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au Compte Epargne Temps (T06919006008)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (T06919006009)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au forfait annuel en jours (hors médecins) (T06919006010)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 03 juillet 2007 (T06919004882)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD NAO (T06919004355)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES TECHNICIENS DE DIALYSE (T06918003707)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO 2017 (T06918001198)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au Comité Social et Economique (T06923025152)
  Début : 11/03/2023 Fin : 25/04/2027
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• Accord relatif au vote électronique (T06919005023)
  Début : 12/03/2019 Fin : 23/04/2019
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• Accord d'entreprise concernant la détermination des modalités de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06919004449)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/03/2019
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