ASSOCIATION DE GESTION HOPITAL PRIVE GERIATRIQUES LES SOURCES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32387167300014

• Heures supplémentaires (T00622006302)
  Début : 01/01/0022 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur la prise en charge des frais de transport personnels (T00622006304)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur la prime décentralisée (T00622006305)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Prévention de la pénibilité au travail (T00621005632)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Qualité de vie et de conditions de travail (T00621005633)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Prorogation des mandats des membres du CSE (T00622006577)
  Début : 14/04/2022 Fin : 30/11/2022
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• Rémunération des Infirmiers de nuit (T00621005634)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/03/2022
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• Accord sur les congés due proche aidant (T00622006303)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/01/2022
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• Accord portant sur la NAO (T00621004786)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur la prime décentralisée (T00621004787)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur la prise en charge des frais de transport personnel (T00621004788)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur la valorisation compétences en interne (T00621004789)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur les congés de proche aidant (T00621004791)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur les heures supplémentaires (T00621004792)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• accord collectif relatif a l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T00619002444)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Heures supplémentaires (T00620003378)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Aide aux aidants (T00620003379)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• modalités d'attribution de la prime décentralisée (T00620003382)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• gestion des ressources humaines en période d'état d'urgence sanitaire (T00620003428)
  Début : 23/03/2020 Fin : 30/06/2020
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• prime essence (T00620003380)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif aux heures supplémentaires pour le personnel HPGS (T00619001984)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019 (T00619001985)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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