Habitat & Humanisme Soin
Informations juridiques
Société | Habitat & Humanisme Soin |
Siren | 421575820 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | 69 Chemin DE VASSIEUX 69300 CALUIRE ET CUIRE |
Code APE | 8710A |
IDCC | 29 établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) |
Secteur | Hébergement médicalisé pour personnes âgées |
Accords d'entreprise
Etablissement : 42157582000012
-
Avenant à l'accord sur le dialogue social et la mise en place des comités sociaux économiques distincts et du comité social et économique central au sein de l'association Association Habitat Humanisme soin du 02 avril 2019 (T06923061516)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES AU SEIN DE LA PIERRE ANGULAIRE (T06920012295)
Début : 31/07/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin -
Accord de révision à l'accord d'aménagement du temps de travailau sein de l'association La Pierre Angulaire du 21 octobre 2014 et de ses avenants n°1 et n°2 (T06919005638)
Début : 02/04/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin -
Accord sur le dialogue social et la mise en place des comités sociaux économiques distincts et du comité social économique central au sein de l'association La Pierre Angulaire (T06919005628)
Début : 02/04/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin -
ACCORS D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX (T06918000468)
Début : 03/09/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin -
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (A06918013984)
Début : 14/11/2017 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin -
UN ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL (A06918013985)
Début : 14/11/2017 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin -
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ÉGALITÉ HOMMES/FEMMES (T06922019958)
Début : 27/06/2023 Fin : 26/06/2026
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin -
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T06924061965)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin -
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DU CSE CENTRAL DE l'ASSOCIATION HABITAT HUMANISME SOIN (T06923061517)
Début : 15/12/2023 Fin : 31/03/2024
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T06921014454)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE 2020 (T06920009749)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin -
MODALITÉ D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE 2019 (T06919003861)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin
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