HABITAT ET HUMANISME SOIN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42157582000012

• Avenant complémentaire à l’accord sur le dialogue social et la mise en place des comités sociaux économiques distincts et du comité social et économique central au sein de l’Association Habitat Humanisme SOIN du 02 avril 2019. (T06926071551)
  Début : 27/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• Avenant à l'accord sur le dialogue social et la mise en place des comités sociaux économiques distincts et du comité social et économique central au sein de l'association Association Habitat Humanisme soin du 02 avril 2019 (T06923061516)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES AU SEIN DE LA PIERRE ANGULAIRE (T06920012295)
  Début : 31/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• Accord de révision à l'accord d'aménagement du temps de travailau sein de l'association La Pierre Angulaire du 21 octobre 2014 et de ses avenants n°1 et n°2 (T06919005638)
  Début : 02/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• Accord sur le dialogue social et la mise en place des comités sociaux économiques distincts et du comité social économique central au sein de l'association La Pierre Angulaire (T06919005628)
  Début : 02/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• ACCORS D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX (T06918000468)
  Début : 03/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (A06918013984)
  Début : 14/11/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• UN ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL (A06918013985)
  Début : 14/11/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• Accord d'Entreprise relatif aux modalités d'attribution de la Prime décentralisée (T06926071775)
  Début : 12/02/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de l'association Habitat et Humanisme Soin (T06925071219)
  Début : 25/12/2025 Fin : 19/12/2026
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ÉGALITÉ HOMMES/FEMMES (T06922019958)
  Début : 27/06/2023 Fin : 26/06/2026
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE RAPPEL D'URGENCE AU SEIN DE L'ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME SOIN (T06925068262)
  Début : 14/04/2025 Fin : 15/04/2026
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME SOIN (T06925068265)
  Début : 15/04/2025 Fin : 14/04/2026
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T06924061965)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DU CSE CENTRAL DE L'ASSOCIATION HABITAT HUMANISME SOIN (T06924063122)
  Début : 14/05/2024 Fin : 25/06/2024
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DU CSE CENTRAL DE l'ASSOCIATION HABITAT HUMANISME SOIN (T06923061517)
  Début : 15/12/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise HABITAT ET HUMANISME SOIN

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T06921014454)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE 2020 (T06920009749)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• MODALITÉ D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE 2019 (T06919003861)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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