ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83508624000016

• Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération (T00324060230)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI

• Accord d'Entreprise à durée indéterminée portant sur les horaires variables (T00323002565)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif à la Périodicité des Négociations Obligatoires (T00320000983)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail (T00319000737)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES (T00320000753)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social Economique (T00319000633)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA VALORISATION DU TUTORAT (T00326061360)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• ACCORD TRIENNAL SUITE AUX NEGOCIATIONS COLLECTIVES 2026-2028 (T00326061350)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Protocole d'Accord Préélectoral (T00325061131)
  Début : 05/11/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord quadriennal relatif à l'égalité professionnelle Hommes Femmes (T00324060303)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif au droit d'expression directe et collective des salariés (T00324060304)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Accord sur la valorisation du Tutorat (T00322002375)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise à durée déterminée portant sur les horaires variables (T00321001634)
  Début : 01/01/2022 Fin : 28/02/2023
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• Accord collectif à durée déterminée relatif à la mise en place d'une prime bas salaire dans le cadre de la NAO (T00322002372)
  Début : 22/12/2022 Fin : 22/12/2022
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• Accord collectif à durée déterminée relatif à la mise en place d'une prime de compensation exceptionnelle dans le cadre de la NAO (T00322002373)
  Début : 22/12/2022 Fin : 22/12/2022
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• Commission paritaire 2021 de suivi sur l'accord d'entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires (T00321001635)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du Temps de Travail (T00321001249)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/03/2021
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• Accord suite aux négociations collectives 2019 pour 2020 (T00320000960)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• NEGOCIATIONS COLLECTIVES ANNEES 2018 - 2019 (T00319000557)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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