ASSOCIATION MONTJOYE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77555223500175

• Avenant à l'accord du 27/06/2019 sur la mise en place du comité social et économique au sein de l'association Montjoye (T00623060039)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d’accord et de désaccord - 2022 (T00623008637)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 relatif aux cadres au forfait jours portant révision accord d’entreprise relatif aménagement du temps de travail des cadres de direction signé le 28 avril 2005 (T00623008638)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise sur le don de jours de congés (T00623008641)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités de mise en place de l’astreinte au sein du Service aide aux victimes (T00623008204)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord prime transport (T00622007854)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord mesures salariales (T00622007857)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n1 de révision à l'accord d'entreprise (CET) - 2023 (T00622007858)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord télétravail (T00622007856)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités de mise en place de l’astreinte au sein du service d’aide aux victimes (T00622006793)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités de mise en place de l’astreinte au sein du service d’aide aux victimes (T00621006019)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le télétravail s'inscrivant dans une démarche de QVT (T00621006020)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T00619002325)
  Début : 29/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle H-F - 2023 (T00623008640)
  Début : 08/06/2023 Fin : 07/06/2024
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• Accord relatif au renouvellement du vote dématérialisé (T00623060040)
  Début : 17/07/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T00622006791)
  Début : 08/06/2022 Fin : 07/06/2023
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• Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion dans le cadre de la qualité de vie au travail (T00621006022)
  Début : 16/12/2021 Fin : 15/12/2022
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T00621005366)
  Début : 08/06/2021 Fin : 07/06/2022
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• Accord relatif aux modalités de mise en place de l'astreinte au sein du service d'aide aux victimes (T00621005486)
  Début : 01/08/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T00620003676)
  Début : 08/06/2020 Fin : 08/06/2021
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T00619002178)
  Début : 08/06/2019 Fin : 08/06/2020
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• Accord relatif à la mise en place du vote dematérialisé par internet pour les élections professionnelels 2019 (T00619002436)
  Début : 05/07/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T00618000224)
  Début : 19/05/2018 Fin : 18/05/2019
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• ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DANS LE CADRE DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A00618004765)
  Début : 03/02/2018 Fin : 31/12/2018
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• ACCORD ET DESACCORD NEGOCIATION (A00618004873)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
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