ATLANTEM INDUSTRIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34013773600021

• Accord relatif au télétravail (T05622004370)
  Début : 03/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTEM INDUSTRIES

• ACTE D'OCCULTATION DE CERTAINES DISPOSITIONS CONCERNANT L'AVENANT A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, L'ACCORD PRIME D'ANCIENNETE et ACCORD DROIT A LA DECONNEXION (A05618004233)
  Début : 14/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATLANTEM INDUSTRIES

• Accord d'entreprise relatif au périmètre du Comité Social et Economique (T05623005971)
  Début : 01/04/2023 Fin : 30/04/2027
  Accord d'entreprise ATLANTEM INDUSTRIES

• Accord en faveur des séniors (T05625061672)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ATLANTEM INDUSTRIES

• ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T05623006422)
  Début : 13/06/2023 Fin : 14/06/2026
  Accord d'entreprise ATLANTEM INDUSTRIES

• Accord de méthode (T05625061774)
  Début : 24/02/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ATLANTEM INDUSTRIES

• PROTOCOLE D’ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES 2024 (T05625061775)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ATLANTEM INDUSTRIES

• Accord relatif au Comité des activités sociales et culturelles inter entreprises CASCI (T05620002330)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2024
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• Un accord égalité professionnelle hommes / femmes (T05621003981)
  Début : 13/07/2021 Fin : 12/07/2024
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• PROTOCOLE NEGOCIATIONS ANNUELLES 2023 (T05623005932)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ATLANTEM INDUSTRIES

• Avenant N°1 à l'accord prime ancienneté (T05622004411)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ATLANTEM INDUSTRIES

• Accord relatif à la prime d'ancienneté (T05621003299)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ATLANTEM INDUSTRIES

• PROTOCOLE NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022 ATLANTEM INDUSTRIES (T05622004410)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05618000266)
  Début : 25/06/2018 Fin : 25/06/2021
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• ACCORD CONGES PAYES COVID 19 (T05620002327)
  Début : 02/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE (A05618004230)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ATLANTEM INDUSTRIES