AROME

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31232777800030

• UN ACCORD RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL (T02625061349)
  Début : 31/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AROME

• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (T02622003886)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail des conducteurs en période scolaire (T02621003378)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE - DECEMBRE 2018 (T02619000661)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN PROCES-VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL, LA REMUNERATION, LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A02618002866)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF SUR L‘EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T02625061792)
  Début : 11/06/2025 Fin : 10/06/2028
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T02626062393)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T02625061348)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 (T02623060273)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T02622004637)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE (T02621003336)
  Début : 01/08/2021 Fin : 31/07/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PERIMETRE D'ORDRE DE LICENCIEMENT (T02620002031)
  Début : 12/05/2020 Fin : 11/05/2023
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• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (T02620002556)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN AVENANT A L'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - DECEMBRE 2019 (T02620001729)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A02618002868)
  Début : 02/03/2018 Fin : 01/03/2021
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• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES SIGNE LE 19 JANVIER 2018 (T02619001559)
  Début : 19/01/2018 Fin : 18/01/2021
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• UN PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - DECEMBRE 2019 (T02619001556)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DES PESSONNES HANDICAPEES (A02618002867)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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