AVANCIAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40158977500055

• 2026 - Avenant à l'accord de mise en place du CSE n°2 - augmentation du budget ASC (T09326065848)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• Avenant à l'accord astreintes, interventions et travail de nuit (T09325063328)
  Début : 17/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• Accord relatif au report des congés payés des salariés d'Avancial (T09322010723)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• Accord Temps partiel AVANCIAL 2023 (T09322010711)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• Accord Diversité AVANCIAL 2023 (T09322010693)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• ACCORD ASTREINTES, INTERVENTIONS ET TRAVAIL DE NUIT (T09322010414)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• ACCORD TELETRAVAIL (T09321007832)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• Accord de don de jours de repos (T09320006000)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• Accord de mise en place du Comité Social et Economique (T09319003713)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• Accord vote électronique élections CSE 2023 (T09323012412)
  Début : 07/07/2023 Fin : 07/07/2027
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• PV d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2026 (T09326065847)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• PV d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T09325063728)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/12/2025
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• PV NAO 2024 (T09324061207)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AVANCIAL

• Protocole d'accord préélectoral élections des représentants du personnel au Comité Scocial et Economique (T09319003332)
  Début : 07/10/2019 Fin : 31/12/2023
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• Procès-verbal NAO 2022 (T09322009209)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Négociation Annuelle Obligatoire (T09321007627)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant N2 Accord télétravail prorogation 2021 (T09320005893)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Négociation Obligatoire Annuelle AVANCIAL (SNC) (T09320004954)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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