AVRIL SERVICES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 81748150000079

• PLAN D’EPARGNE RETRAITE COLLECTIF AVRIL SERVICES (T03525064438)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (Décès – Arrêt de travail) (T03525063902)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME FRAIS DE SANTE (T03525063905)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place de CDD à objet défini (CDD de mission) (T03524060891)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• Accord BDESE (T03523013724)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES (T03522012098)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• Accord Forfait Mobilités Durables (T03522009828)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DE LA SOCIETE AVRIL SERVICES (T03520005459)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• Un Accord d'entreprise autorisant le vote par voie électronique (T03519004079)
  Début : 04/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• Un Accord collectif relatif au fonctionnement du CSE de la société AVRIL SERVICES (T03519004080)
  Début : 04/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE LA GRILLE DE CLASSIFICATION (T03519002989)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (QVT) (T03525066510)
  Début : 22/12/2025 Fin : 22/12/2028
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• Protocole préélectoral élections CSE 2023 (T03523060305)
  Début : 12/10/2023 Fin : 12/10/2028
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• Un Accord Collectif relatif a la Négociation Annuelle Obligatoire (T03525064521)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire (T03523014332)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AVRIL SERVICES

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03524062572)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire (T03523014333)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire (T03522011539)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03521008959)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03520005458)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE (T03519003793)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2020
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire et L'Egalite Professionnelle F/H (T03519003794)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/12/2020
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• Le Protocole d'accord préélectoral Election des membres de la délégation du personnel du CSE (T03519004081)
  Début : 26/09/2019 Fin : 19/12/2019
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