BAMELI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42130771100026

• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T97225060644)
  Début : 20/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BAMELI

• Protocole d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2025 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T97225060634)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BAMELI

• PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T97218000085)
  Début : 23/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BAMELI

• Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T97224060338)
  Début : 10/07/2024 Fin : 09/07/2025
  Accord d'entreprise BAMELI

• Protocole d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2021 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T97221001303)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/06/2024
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• Accord de modification de la périodicité des négociations (T97221001304)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/06/2024
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• ACCORD EGALITE HOMME FEMME (T97223002320)
  Début : 16/05/2023 Fin : 31/05/2024
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• PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T97222001809)
  Début : 12/05/2022 Fin : 12/05/2023
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• Protocole d'accord de la négociation annuelle obligation 2021 portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T97221001302)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/06/2022
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• ACCORD DE MODIFICATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS (T97218000087)
  Début : 23/06/2018 Fin : 22/06/2021
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• Protocole d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2020 portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T97220000969)
  Début : 18/06/2020 Fin : 18/06/2021
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