BAUDELET METAUX

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41027542400019

• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE (T59L24063419)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• Accord d'UES sur la durée et l'aménagement du temps de travail (T59L24061819)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• Accord d'UES sur le fonctionnement du CSE (T59L23019279)
  Début : 11/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• Accord collectif sur les élections professionnelles dans l'UES Baudelet (T59L22017843)
  Début : 21/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• Accord d'entreprise sur les astreintes (T59L21013167)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail du 16 février 2001 (T59L18002393)
  Début : 27/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• Avenant à l'accord d'entreprise du 7 janvier 2005 relatif à la journée de solidarité (T59L18002396)
  Début : 27/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T59L25068828)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T59L24064923)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• Avenant à durée déterminée à l'accord d'UES sur la journée de solidarité (T59L24062550)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 (T59L22018885)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 (T59L21014689)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 (T59L20011200)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 (T59L19007494)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BAUDELET METAUX