BEAUNE BRIOCHE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41289269700019

• Accord relatif au télétravail (T02124061121)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE

• PV D'ACCORD NAO 2023 (T02123006089)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE

• Accord sur le compte épargne temps (T02123006086)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE

• ACCORD SUR L'ASTREINTE (T02122005231)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUNE BRIOCHE

• ACCORD RELATIF AU FRAIS DE TRANSPORT PERSONNEL DITE "PRIME TRANSPORT" (T02122004988)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• PV D'ACCORD NAO (T02122004951)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU TREIZIÈME MOIS (T02121003602)
  Début : 30/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• PRISE DE CONGÉS PAYES (T02121003575)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• PV D'ACCORD NAO (T02121003576)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• NAO (T02120002363)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• NAO (T02119001237)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• PV Accord NAO 2024 (T02124061120)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/07/2029
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02126063009)
  Début : 16/03/2026 Fin : 16/03/2029
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• Accord sur l'organisation des équipes de suppléance au sein de la société Beaune Brioche (T02126063106)
  Début : 01/05/2026 Fin : 30/04/2028
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• NAO 2026 (T02126062816)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour les équipes de suppléance et sur l'organisation des équipes de suppléance (T02125061907)
  Début : 18/04/2025 Fin : 30/04/2026
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• Accord en faveur de la dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour les équipes de suppléance et sur l'organisation des équipes de suppléance (T02124060862)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/04/2026
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• Accord en faveur des congés payés (T02124060873)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2025
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• Accord en faveur des congés payés (T02123006023)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2024
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• Accord sur l'organisation des équipes de suppléance (T02123006024)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T02123005870)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accords sur les congés payés (T02122004604)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2023
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• Accord pour l'utilsation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections du CSE (T02122005213)
  Début : 05/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la suppléance (T02122004605)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T02122004606)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T02122004607)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD EN FAVEUR DES CONGES PAYES (T02121003353)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2022
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• Dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour les équipes de suppléance et sur l'organisation des équipes de suppléances (T02121003351)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Dérogation à la durée maximale quotidienne de travail pour la suppléance et organisation des équipes de suppléance (T02120002635)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/12/2021
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• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T02120002141)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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