BECQUET

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 46650068300019

• Accord de méthode préalable à la négociation d'un accord d'annualisation (T59L24062209)
  Début : 11/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BECQUET

• Accord de méthode relatif à une négociation sur l'annulation du temps de travail (T59L24021945)
  Début : 11/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BECQUET

• Procès verbal d'accord annuel relatif aux négociations annuelles obligatoires (T59L24061553)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BECQUET

• PV De NAO 2022 (T59L22018699)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BECQUET

• Accord d'entreprise relatifs aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du comité social et économique de la société BECQUET (T59L22015136)
  Début : 24/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BECQUET

• Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de Becquet (T59L22014938)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BECQUET

• Accord annuel d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (T59L21014836)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BECQUET

• Protocole d'accord NAO 2018 (T59L19004411)
  Début : 21/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BECQUET

• Accord relatif au droit à la déconnexion (T59L18001071)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BECQUET

• PROCES-VERBAL D'ACCORD ANNUEL D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (A59L18012130)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BECQUET

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 23 décembre 2016 (T59L25067821)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/09/2026
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• ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (A59L18012478)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BECQUET