BLUE SOLUTIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42109005100028

• BLUE SOLUTIONS ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL (T02926064063)
  Début : 19/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• Accord Collectif sur la mise en place du vote électronique (T02926063897)
  Début : 03/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• Accord portant mise en place d'un Compte Epargne Temps (T02924061742)
  Début : 01/08/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (T02924061647)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX TEMPS D'HABILLAGE/DESHABILLAGE/CONSIGNES (T02924060754)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• Accord relatif à la mise en place et aux modalités d'exercice du télétravail au sein de Blue solutions (T02923060273)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• Avenant n°2 à l'Accord Relatif à la mise en place du travail de nuit et du travail en 3 * 8 (T02923008649)
  Début : 03/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• Un Accord Collectif portant maintien de salaire à 100% pendant la durée du congé paternité (T02922005991)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• Avenant N°1 du 21 janvier 2022 à l'Accord collectif du 12 décembre 2019 portant mise en place d'un régime de frais de santé (T02922006006)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE SUR 6 JOURS (T02920003974)
  Début : 28/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• Avenant 8 à l'accord instaurant un régime collectif et obligatoire de prévoyance (T02920002739)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• Un Accord portant mise en place d'un régime de frais de santé (T02920002763)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• UN AVENANT N°7 A L'ACCORD COLLECTIF INSTAURANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (A02918004779)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• AVENANT NUMERO 1 A L’ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL – BLUE SOLUTIONS (T02926063829)
  Début : 13/02/2026 Fin : 26/06/2026
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL – BLUE SOLUTIONS (T02925063345)
  Début : 28/04/2025 Fin : 12/06/2026
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• Protocole d'accord NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T02925062099)
  Début : 30/01/2025 Fin : 29/01/2026
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• Un Accord à duréee déterminée portant application des mesures de la loi du 23 mars 2020 et de l'ordonnance du 25 mars 2020 prévoyant des mesures dérogatoires pour la prise de congés payés et des RTT (T02920003234)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS

• UN ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT POUR 2020 (T02920003443)
  Début : 01/06/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise BLUE SOLUTIONS