BOUVARD ALINA INDUSTRIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30245699100033

• Vision IA Groupe (T00126062705)
  Début : 09/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• Accord négociation annuelle obligatoire 2026 (T00126062644)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• Charte sur la lutte contre le harcèlement et la violence au travail (T00125062453)
  Début : 04/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• Accord négociation annuelle obligatoire 2025 (T00125061422)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• Avenant règlement intérieur - Lanceur d'alerte (T00123060151)
  Début : 20/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• Avenant télétravail (T00123006195)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la négociation sur la gestion des emplois et des parcours professionels et la mixité des métiers (T00120002394)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord négociation annuelle obligatoire 2024 (T00124060361)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2029
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• Méthodologie et thèmes d'échanges avec le CSE (T00123060039)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2027
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE (T00123060035)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2027
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• Accord collectif relatif à la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels (T00124060813)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/04/2027
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• Plan d'actions relatif à la mobilité durable (T00122004547)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2026
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• Accord sur le télétravail (T00122004541)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2023
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES (T00122004617)
  Début : 13/06/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE (T00121004071)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD LIE A L'AMENAGEMENT DEROGATOIRE DES REPOS ET CONGES PAYES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID19 (T00120002360)
  Début : 01/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) (A00118003067)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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