BRAINCUBE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50175908800104

• Accord sur le vote électronique (T06323006032)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRAINCUBE

• Négociation Annuel Obligatoire 2022 (T06323005884)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRAINCUBE

• Accord réduction de mandat CSE (T06323005881)
  Début : 31/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRAINCUBE

• Négociation Obligatoire Annuel (T06321003871)
  Début : 26/08/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRAINCUBE

• accord astreintes (T06321003169)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE L'ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL (T06325062305)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2028
  Accord d'entreprise BRAINCUBE

• Accord de Mobilité Durable - Avenant n°1 (T06325062306)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BRAINCUBE

• Accord de mobilité durable (T06324060375)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Procès Verbal d’accord Partiel Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T06325062307)
  Début : 01/11/2025 Fin : 31/10/2026
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• accord de télétravail (T06322004778)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/07/2025
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• Accord d'entreprise relatif à la fixation de la journée de solidarité de de ses modalités d'accomplissement (T06322004695)
  Début : 06/05/2022 Fin : 31/12/2022
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