BRIENT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31162398700022

• Un Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2026 (T03526067101)
  Début : 13/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'Entreprise Portant sur les NAO 2025 (T03525063704)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 08/11/2019 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES CADRES (T03524063452)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 16/12/2014 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES NON-CADRES (T03524063453)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2024 (T03524060970)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2023 (T03523012838)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD NAO 2023 (T03523012805)
  Début : 18/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Négociations annuelles obligatoires (T03522009991)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2021 (T03521007709)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant 1 portant sur le régime frais de santé (T03519004164)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord collectif d'entreprise formalisant le régime frais de santé des cadres relevant de l'art 4 de la CCN du 14 mars 1947 (T03519004165)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2018 (T03518000238)
  Début : 23/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (T03518000274)
  Début : 23/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'accord d'entreprise sur l'accord temps de travail (T03518000275)
  Début : 23/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et les conditions de travail (T03526061113)
  Début : 01/07/2026 Fin : 01/07/2029
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• Accord sur l'égalité professionnelle femmes hommes (T03522011776)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Un Accord NAO 2020 (T03520005617)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur l'égalité professionnelle hommes femmes (T03518000261)
  Début : 23/05/2018 Fin : 23/05/2020
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