CELTYS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43156994600020

• Compte Epargne Temps (T05625062888)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTYS

• Avenant N°2 à l’accord d’entreprise portant sur l’aménagement et la réduction du temps de travail daté du 02/11/2000 (T05624060732)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTYS

• Avenant N°1 à Accord sur la classification des emplois des salariés relevant des catégories Ouvrier et Employé (T05623060244)
  Début : 11/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTYS

• Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (T05625061973)
  Début : 20/02/2025 Fin : 19/02/2028
  Accord d'entreprise CELTYS

• Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail (T05625061762)
  Début : 03/02/2025 Fin : 02/02/2028
  Accord d'entreprise CELTYS

• Un accord égalité professionnelle hommes / femmes (T05625061761)
  Début : 17/01/2025 Fin : 17/01/2028
  Accord d'entreprise CELTYS

• Accord sur l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société CELTYS (T05625061760)
  Début : 12/12/2024 Fin : 11/12/2027
  Accord d'entreprise CELTYS

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T05626063341)
  Début : 17/03/2026 Fin : 16/03/2027
  Accord d'entreprise CELTYS

• AVENANT A l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) (T05623006231)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CELTYS

• Négociation Annuelle obligatoire 2025 sur la rémunération, le temps et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T05625061932)
  Début : 17/03/2024 Fin : 16/03/2025
  Accord d'entreprise CELTYS

• Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise (T05624060608)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
  Accord d'entreprise CELTYS

• L'accord sur légalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05621004222)
  Début : 27/09/2021 Fin : 26/09/2024
  Accord d'entreprise CELTYS

• Accord sur l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société CELTYS (T05621004143)
  Début : 13/09/2021 Fin : 12/09/2024
  Accord d'entreprise CELTYS

• Négociation Annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise (T05623006062)
  Début : 22/02/2023 Fin : 21/02/2024
  Accord d'entreprise CELTYS

• ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) (T05623006167)
  Début : 03/04/2023 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise CELTYS

• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) (T05622004765)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise CELTYS

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T05622004781)
  Début : 21/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• Accord sur des mesures d'Anticipation sur la Négociation Annuelle Obligatoire à venir en 2023 (T05622005442)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/01/2023
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• PV NAO Bloc 1 (T05621003528)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
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• Accord relatif aux modalités de versement d'une prime exceptionnel de pouvoir d'achat (T05621004120)
  Début : 15/11/2021 Fin : 31/12/2021
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• NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (T05619001131)
  Début : 11/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (T05619001021)
  Début : 25/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• ACCORD NAO (T05618000104)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/03/2019
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