COUGNAUD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 89229832400013

• UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE L’ENTREPRISE COUGNAUD SAS POUR L’ANNEE 2026 (T08526064100)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COUGNAUD

• Un accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2025 (T08524062130)
  Début : 12/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COUGNAUD

• Un accord d'entreprise relatif à la prime de décembre (T08524062131)
  Début : 12/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COUGNAUD

• Un accord collectif d'organisation du temps de travail (T08524062133)
  Début : 29/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COUGNAUD

• Un accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (T08524062134)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COUGNAUD

• UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TITRES-RESTAURANT (T08524061278)
  Début : 24/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COUGNAUD

• Un accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l'entreprise COUGNAUD SAS pour l'année 2024 (T08524061168)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COUGNAUD

• Un accord d'entreprise relatif à la prime variable de juillet (T08524061169)
  Début : 20/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COUGNAUD

• Un accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires au sein de l'entreprise COUGNAUD SAS pour l'année 2023 (T08523007872)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COUGNAUD

• UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SAS COUGNAUD (T08523007871)
  Début : 30/01/2023 Fin : 30/01/2027
  Accord d'entreprise COUGNAUD

• UN AVENANT N°1 PORTANT REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 26/10/2021 RELATIF AU DEPLOIEMENT DU TELETRAVAIL (T08523007868)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise COUGNAUD

• Un accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes et à la mixité des emplois (T08523007873)
  Début : 26/07/2022 Fin : 26/07/2026
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• UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (T08523007869)
  Début : 26/10/2022 Fin : 31/01/2023
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