COURBON SAS
Informations juridiques
| Société | COURBON SAS |
| Siren | 584501563 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 70 RUE DE LA MONTAT 42100 SAINT ETIENNE |
| Code APE | 3320C |
| IDCC | 650 Ingénieurs et cadres de la métallurgie |
| Secteur | Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels |
Accords d'entreprise
Etablissement : 58450156300160
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Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation du Temps de Travail - Avenant n°1 : Mise en place du forfait annuel en heures (T04223060232)
Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise COURBON SAS -
Accord d'Entreprise relatif aux Déplacements Professionnels (T04223060037)
Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise COURBON SAS -
Accord d'Entreprise relatif à la définition du périmètre de renouvellement des CSE (T04223007341)
Début : 27/02/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise COURBON SAS -
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Vote Dématérialisé par Internet (T04223007301)
Début : 27/02/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise COURBON SAS -
Accord d'Entreprise sur l'Organisation du Temps de Travail (T04220003970)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise COURBON SAS -
Accord d'Entreprise relatif à la Mobilité Durable (T04224060745)
Début : 15/04/2024 Fin : 31/03/2027
Accord d'entreprise COURBON SAS -
Accord d'Entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire - Exercice 2025 (T04224061480)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise COURBON SAS -
Accord d'Entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires - Exercice 2024 (T04223060286)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise COURBON SAS -
Accord d'Entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T04222006885)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise COURBON SAS -
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - Exercice 2021 - (T04221004070)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise COURBON SAS -
Accord collectif du 28 avril 2020 relatif aux mesures d’urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 en matière de congés payés (T04220003033)
Début : 08/05/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise COURBON SAS -
Accord d'Entreprise Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T04220002849)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise COURBON SAS
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