CALBERSON - FRANCE EXPRESS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 05420041500278

• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE LA SOCIETE DUSOLIER CALBERSON (T03723060030)
  Début : 07/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au temps de travail de la société DUSOLIER CALBERSON (T03723004125)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• l'accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du Comité Social et Economique (T03719001131)
  Début : 04/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• l'accord collectif relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (T03719001130)
  Début : 04/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE DUSOLIER CALBERSON (T03723060029)
  Début : 21/11/2023 Fin : 21/11/2027
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• Accord d'entreprise sur le recours au vote éléctronique pour l'organisation des éléctions des représentants du personnel des salariés au conseil d'administration de la société SNCF HOLDING (T03723060099)
  Début : 28/03/2024 Fin : 04/04/2024
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• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T03723004113)
  Début : 01/12/2022 Fin : 30/11/2023
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• PV NAO DUSOLIER CALBSERSON 2022 (T03722003278)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/06/2023
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• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T03721003003)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2022
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• PV NAO DUSOLIER CALBERSON 2021 (T03721002493)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• PV NAO DUSOLIER CALBERSON 2020 (T03720001560)
  Début : 01/05/2020 Fin : 30/04/2021
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• un accord d'entreprise portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et à la Qualité de Vie au travail (A03717003579)
  Début : 28/09/2017 Fin : 27/09/2020
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• le procès-verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour 2019 (T03719000679)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
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• Accord relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour l’organisation des élections professionnelles des représentants du personnel des salariés au conseil d’administration de la SA SNCF - société Dusolier Calberson (T03720001604)
  Début : 12/06/2020 Fin : 18/06/2020
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• l'accord sur l'aménagement du temps de travail - Travail de week-end - Equipe de suppléance - (T03718000044)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/12/2018
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• le procès-verbal d'accord sur les salaires effectifs, la durée effective, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, dans le cadre de la négociation annuelle obligatoir (A03718003843)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• un accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail -travail de week end, équipe de suppléance- (A03718003773)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/04/2018
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• UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - TRAVAIL DE WEEK-END - EQUIPE DE SUPPLEANCE (A04918004680)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/04/2018
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