EGENCIA FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38061054300130

• AVENANT N°1 AUX ACCORDS RELATIFS A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUE D’ETABLISSEMENT (T09221027824)
  Début : 03/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DES PERIODICITES DE NEGOCIATIONS SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09220020817)
  Début : 03/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• Accord relatif à la mise en place des CSE d'établissement et CSE Central de l'UES Egencia (T09219010858)
  Début : 04/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• Accord de reconnaissance d'une UES Egencia (T09219010865)
  Début : 04/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap (T09221023870)
  Début : 03/03/2021 Fin : 03/03/2024
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL EGENCIA FRANCE AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE (T09223041860)
  Début : 06/04/2023 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES Egencia (T09220020991)
  Début : 14/10/2020 Fin : 13/10/2023
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (T09222033051)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• PV de désaccord relatif à la rémunération, au temps de travail et à la répartition de la valeur ajoutée NAO 2020 (T09220018496)
  Début : 01/03/2020 Fin : 28/02/2021
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• ACCORD DE MÉTHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE RESTRUCTURATION ET DE RÉDUCTION DES EFFECTIFS DES SOCIÉTÉS EGENCIA FRANCE SAS ET EGENCIA EUROPE SAS (T09220021821)
  Début : 19/10/2020 Fin : 26/02/2021
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL E A LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (T09219010249)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A09218029375)
  Début : 12/10/2017 Fin : 26/12/2019
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation des services comptabilité et facturation d'Egencia France et du projet de PSE (T09219014093)
  Début : 17/10/2019 Fin : 13/12/2019
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• Accord de prorogation des mandats des IRP Egencia France (T09219007621)
  Début : 16/02/2019 Fin : 30/06/2019
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION AU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (A09218030527)
  Début : 28/02/2018 Fin : 28/02/2019
  Accord d'entreprise EGENCIA FRANCE