ELAN INDUSTRIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34482524500063

• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T09225071226)
  Début : 14/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES

• Négociation annuelle 2025 Accord relatif aux salaires applicables au personnel de la Société ELAN Industries (T09225071215)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES

• Avenant n°5 relatif à l’accord d’Entreprise sur les garanties « Incapacité, Invalidité, Décès » du 30 novembre 2007 (T09225069781)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES

• Négociation annuelle 2024 Accord relatif aux salaires applicables au personnel de la Société ELAN Industries (T09224063910)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES

• Avenant n° 4 à l’accord d’Entreprise sur les garanties « Incapacité, Invalidité, Décès » du 30 novembre 2007 (T09223044217)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES

• Avenant n°5 à l'accord d'Entreprise sur les garanties "Frais de santé" du 18 décembre 2007 (T09223044223)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES

• Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur (T09223041957)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ELAN INDUSTRIES

• Négociation annuelle 2023 - Accord relatif aux salaires applicables au personnel de la Société Elan Industries (T09223040570)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord salarial juillet 2022 - Accord relatif aux salaires applicables au personnel de la Société ELAN Industries (T09222035824)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la journée de solidarité (T09222035182)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS POUR LE PERSONNEL CADRE (T09221024242)
  Début : 25/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur (T09223040571)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Négociation annuelle 2022 - Accord relatif aux salaires applicables au personnel d'ELAN Industries (T09222035175)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur l'adoption du vote électronique (T09222035809)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/09/2022
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• Négociation annuelle 2021 Accord relatif aux salaires applicables au personnel d’ELAN Industries (T09221025131)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la gestion des congés payés au sein de la Société ELAN Industries (T09220018941)
  Début : 28/05/2020 Fin : 31/05/2021
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• Accord relatif sur la mise en place d'un fonds de solidarité enfant gravement malade (Loi Mathys) (T09220018944)
  Début : 27/05/2020 Fin : 26/05/2021
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• relatif aux salaires applicables au personnel d’ELAN Industries (T09219008586)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat au sein de la société ELAN Industries (T09219008591)
  Début : 25/02/2019 Fin : 25/02/2019
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• Négociation annuelle 2018 - Accord relatif aux salaires applicables au personnel d'ELAN Industries (T09218002115)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN FONDS DE SOLIDARITE ENFANT GRAVEMENT MALADE (LOI MATHYS) (A59L18012235)
  Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2018
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