EXCELVISION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33582068400033

• accord d'entreprise sur la mise en place d'une prime de ZAC (T00725060524)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EXCELVISION

• Negociations annuelles obligatoires 2025 accord du 10 avril 2025 (T00725060513)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en oeuvre du repos compensateur de nuit et week-end (T00725060483)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• accord sur la mise en place du teletravail (T00725060484)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Négociations annuelles obligatoires 2023 (T00722001763)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mise en place d'une prime d'assiduité (T00722001612)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 à l'accord d'entreprise sur le dispositif d'astreinte (T00721001329)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mise en place d'une prime d'assiduité (T00721001330)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au droit syndical et à la représentation du personnel (T00718000212)
  Début : 20/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le dispositif d'astreinte (T00718000211)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé pour les élections professionnelles des membres du CSE (T00726060813)
  Début : 12/03/2026 Fin : 12/03/2030
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• Négociations annuelles obligatoires 2024 (T00724060174)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/03/2029
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• Accord sur la mise en place de la prime d'assiduité (T00725060473)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord prime d'assiduité (T00724060276)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du télétravail (T00718000213)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/05/2021
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