FERROGLOBE MANGANESE FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37828898900023

• AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T59L24064082)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FERROGLOBE MANGANESE FRANCE

• ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS (T59L24061287)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T59L24061289)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T59L24061286)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SOCIAL 2023 (T59L23019946)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'attribution de titres restaurant (T59L22016635)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'indemnité d'éloignement (T59L22016637)
  Début : 06/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°2 à l'accord relatif à la réduction du temps de travail (T59L22015269)
  Début : 14/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T59L20010898)
  Début : 15/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T59L20010899)
  Début : 23/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T59L20008870)
  Début : 20/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement du Comité social et économique (T59L19005973)
  Début : 23/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord autorisant le vote par voie électronique (T59L18002656)
  Début : 24/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T59L24063249)
  Début : 30/04/2024 Fin : 29/04/2028
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• ACCORD SOCIAL 2025 (T59L25065975)
  Début : 27/02/2025 Fin : 31/03/2026
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• ACCORD SOCIAL 2024 (T59L24062266)
  Début : 11/03/2024 Fin : 31/12/2024
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T59L20010897)
  Début : 20/04/2020 Fin : 20/04/2024
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• Accord social 2022 (T59L22016636)
  Début : 06/05/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD SOCIAL 2021 (T59L22015266)
  Début : 14/05/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE (T59L21011747)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR L'ACTIVITE PARTIELLE (T59L20010895)
  Début : 18/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord social 2020 (T59L20010893)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Protocole d'accord à l'élection des membres du Comité Social et Economique (T59L18002678)
  Début : 04/10/2018 Fin : 26/11/2018
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