FONDATION LEOPOLD BELLAN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77567216500310

• Accord relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein de l'IMPro de Vayres sur Essonne (T09120005201)
  Début : 08/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN

• Accord relatif aux modalités concernant le nombre et les dimensions des panneaux mis à la disposition de chaque délégation syndicale au sein de l'institut médico-professionnel Léopold Bellan de Vayres sur Essonne (T09120004835)
  Début : 22/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN

• Accord d'établissement relatif à la durée maximale du temps de travail (T09119003799)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN

• ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT AU SEIN DU POLE MEDICO EDUCATIF LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE (T09126064204)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN

• ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE (T09125062501)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN

• ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE (T09124060618)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN

• Accord relatif à la prime transport au sein de l'institut médico-professionnel Léopold Bellan de Vayres sur Essonne (T09123009739)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN

• ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE (T09122007729)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN

• ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE (T09120005692)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN

• Accord relatif à la prime transport au sein de l'Institut-Médico-Professionnel Léopold Bellan de Vayres-sur-Essonne (T09119003781)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN

• Accord relatif à la prime transport au sein de l'IMPro de Vayres sur Essonne (T09118001432)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN