GCC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40779455100231

• Accord sur la négociation annuelle obligatoire - Société GCC SAS - Année 2025 (T07825064528)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GCC

• Accord sur la négociation annuelle obligatoire - société GCC SAS - Année 2024 (T07824061949)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GCC

• Accord sur l'exercice du droit syndical et le fonctionnement des institutions représentatives du personnel de la société GCC SAS (T07824061516)
  Début : 02/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GCC

• Accord sur la négociation annuelle obligatoire (T07823014418)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GCC

• Accord relatif aux déplacements (T07823013250)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GCC

• Avenant n°2 à l'accord sur la durée et l'organisation du temps de travail (T07820005525)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la durée et l'organisation du travail société GCC (T07819004472)
  Début : 01/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018. (A07818009361)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Société GCC SAS (T07825064965)
  Début : 01/08/2025 Fin : 31/07/2028
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• Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail (T07825063870)
  Début : 17/02/2025 Fin : 16/02/2028
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• Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSEC de la société GCC SAS er de ses CSEE (T07823014868)
  Début : 25/07/2023 Fin : 30/11/2027
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T07824061242)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2027
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2022 2025 (T07822011962)
  Début : 01/08/2022 Fin : 31/07/2025
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• Accord d'entreprise relatif au bien-être au travail (T07822010532)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2025
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• Accord d'entreprise relatif à l'engagement managérial (T07822010515)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL SOCIETE GCC SAS (T07822010104)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord autorisant le recours au vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel au comité sociale et économique de la société GCC SAS (T07823014867)
  Début : 17/07/2023 Fin : 30/11/2023
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• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE GCC SAS CENTRAL (T07823013813)
  Début : 07/04/2023 Fin : 30/11/2023
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• Accord sur l'exercice du droit syndical et le fonctionnement des institutions représentatives du personnel (T07819003690)
  Début : 01/08/2019 Fin : 01/08/2023
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• Accord sur l'exercice du droit syndical et le fonctionnement des institutions représentatives du personnel (T07819003690)
  Début : 01/08/2019 Fin : 01/08/2023
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• Exercice du droit syndical et le fonctionnement des institutions représentatives du personnel (T07820006715)
  Début : 02/10/2020 Fin : 30/06/2023
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• Accord relatif à la constitution aux moyens aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE central GCC SAS et de ses CSE D'établissements (T07819002765)
  Début : 28/05/2019 Fin : 20/06/2023
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• Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité social et économique central de la société GCC SAS et de ses comités sociaux et économiques d'établissement - Avenant n°1 (T07820006718)
  Début : 02/10/2020 Fin : 28/05/2023
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• Négociation Annuelle Obligatoire (T07822011344)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/04/2023
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T07821008371)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/04/2022
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• Accord Relatif au télétravail (T07819002431)
  Début : 01/03/2019 Fin : 28/02/2022
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• Avenant sur la durée et l'organisation du travail société GCC (T07819004474)
  Début : 01/05/2020 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT AU TRAVAIL EN EQUIPES DECALEES AU TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES (A09218031533)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la réduction des mandats des institutions représentatives du personnel de la société GCC SAS (T07819002775)
  Début : 01/01/2999 Fin : 28/05/2019
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