GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 81234979300016

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA VALORISATION DE L’ANCIENNETE (T06325062526)
  Début : 16/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE

• Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (T06325062364)
  Début : 28/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE

• Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail (T06325062365)
  Début : 28/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE

• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'application de l'accord concernant la durée et l'aménagement du temps de travail (T06325062363)
  Début : 28/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE

• Accord portant sur le droit à la déconnexion (T06319000960)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'application de l'accord concernant la durée et l'aménagement du temps de travail (T06325062366)
  Début : 28/10/2025 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EVOLUTION DES SALAIRES ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE EN 2026 (T06325062525)
  Début : 16/12/2025 Fin : 15/12/2026
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• Accord d'entreprise relatif à l'évolution des salaires et au partage de la valeur ajoutée en 2025 (T06325061495)
  Début : 01/02/2025 Fin : 31/01/2026
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• ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE FEMMES HOMMES (T06319001299)
  Début : 17/05/2019 Fin : 16/05/2022
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MESURES LIEES A LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19 (T06320002386)
  Début : 20/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord Négociaiton Annuelle Obligatoire 2019 (T06320002066)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T06319000957)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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