Groupe Royer

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30974249200049

• AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L’ENTREPRISE (T03523060501)
  Début : 22/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 à l'accord à durée déterminée sur le télétravail du 10/12/2021 (T03523060443)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS (T03522011845)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 A L'ACCORD A DUREE INDETERMINEE SUR LE TELETRAVAIL DU 10/12/2021 (T03522011576)
  Début : 27/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord à durée indéterminée sur le télétravail (T03521009580)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux critères d'ordre en cas de licenciement pour motif économique (T03520007000)
  Début : 07/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux critères d'ordre en cas de licenciement pour motif économique (T03520006828)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'Accord relatif aux Critères d'Ordre en cas de Licenciement pour Motif Economique (T03520006508)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord Portant sur les Salaires Effectifs et les Avantages Sociaux (T03526066912)
  Début : 01/03/2026 Fin : 28/02/2027
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• ACCORD A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL (T03522011822)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Un Accord à durée Déterminée pour la Négociation d'un Accord PSE (T03525064013)
  Début : 27/02/2025 Fin : 04/04/2025
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• Accord annuel portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux (T03524061499)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• Un Accord Annuel Portant sur les Salaires Effectifs et les Avantages Sociaux (T03523013267)
  Début : 14/03/2023 Fin : 13/03/2024
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• Accord annuel portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux (T03522010280)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• Un Accord à Durée Déterminée sur le Télétravail (T03520006835)
  Début : 04/01/2021 Fin : 03/01/2022
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• Un Avenant n°1 à l'Accord à Durée Déterminée sur le Télétravail (T03521008987)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03518001359)
  Début : 01/11/2018 Fin : 31/10/2021
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• Accord relatif à la mise en place d'une expertise dans le cadre d'un projet de licenciement collectif pour motif économique (T03520006603)
  Début : 09/10/2020 Fin : 07/12/2020
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• Un Accord annuel portant sur les salaires effectifs et les avantages sociaux (T03519002252)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/01/2020
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• Un accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvroi d'achat (T03519002411)
  Début : 27/02/2019 Fin : 31/03/2019
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• UN ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET LES AVANTAGES SOCIAUX (A03518008000)
  Début : 01/02/2018 Fin : 31/01/2019
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