MBS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79026124200016

• Accord Négociation Annuelle obligatoire 2024 - synthèse du déroulement des négociations (T03424061820)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MBS

• Avenant utilisation et abondement du CPf (T03424061683)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord BDESE (T03423009040)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MBS

• UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET LES BONNES PRATIQUES D’UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES (T03422007285)
  Début : 01/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MBS

• UN ACCORD CLASSIFICATION DES EMPLOIS DES SALARIES (T03422007281)
  Début : 01/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LES SALAIRES NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03422007283)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L’ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422007284)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD UTILISATION ET ABONDEMENT DU CPF (Compte Personnel de Formation) (T03421005639)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LES SALAIRES NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T03421005634)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT ACCORD SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T03421004808)
  Début : 26/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT MATERNITE ET PARENTALITE (T03420003931)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T03420003934)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES (T03419002343)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS (T03419002344)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 10 juillet 2018 NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES (T03418000483)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le compte épargne temps (T03425063421)
  Début : 01/10/2025 Fin : 30/09/2030
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• Accord égalité professionnelle (T03425063422)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2029
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• Accord Inclusion des personnes en situation de handicap (T03424061681)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2029
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• Avenant accord de fonctionnement du CSE (T03425063622)
  Début : 15/10/2025 Fin : 01/10/2027
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• Accord Fonctionnement du CSE (T03423060333)
  Début : 19/10/2023 Fin : 01/10/2027
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• Accord communication syndicale (T03423009038)
  Début : 01/08/2023 Fin : 31/07/2027
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• Accord mobilté durable (T03423009036)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2026
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• Accord sur le télétravail des salariés (T03423009037)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2026
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• UN AVENANT A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T03422007286)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/09/2025
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• Accord sur les modalités de mise en place d'une GEPP (T03423009039)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2025
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• l'accord Egalité Professionnelle (T03422006300)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD POUR LA PROMOTION DE L’EMPLOI ET L’INCLUSION DES COLLABORATEURS/TRICES EN SITUATION DE HANDICAP (T03421004810)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE (T03420002952)
  Début : 10/10/2019 Fin : 09/10/2023
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• UN AVENANT ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DES SALARIES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, ENSEIGNANTS ET D’ENCADREMENT PEDAGOGIQUE (T03421005635)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2023
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• UN ACCORD MOBILITE DURABLE (T03421005636)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2023
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• UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DES SALARIES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, ENSEIGNANTS ET D’ENCADREMENT PEDAGOGIQUE (T03420003930)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/08/2023
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• UN ACCORD SUR LA COMMUNICATION SYNDICALE (T03421005637)
  Début : 13/07/2021 Fin : 12/07/2023
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• UN AVENANT A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T03421005640)
  Début : 01/09/2021 Fin : 28/02/2023
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• UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T03420003286)
  Début : 29/02/2020 Fin : 28/02/2023
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• UN ACCORD SUR LA COMMUNICATION SYNDICALE (T03420003932)
  Début : 29/07/2020 Fin : 28/07/2021
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• UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE (T03418000484)
  Début : 10/07/2018 Fin : 09/07/2021
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• UN ACCORD SUR LES SALAIRES NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03420003917)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD PORTANT SUR LA FIXATION ET LA MODIFICATION DES CONDITIONS DE PRISE DES CONGES PAYE (T03420003387)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD HANDICAP (T03418000482)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD SUR LES CLASSIFICATIONS DES EMPLOIS DES SALARIES DE L'ASSOCIATION (T03418000642)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2020
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• UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DES SALARIES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, ENSEIGNANTS ET D'ENCADREMENT PEDAGOGIQUE (T03418000145)
  Début : 01/03/2018 Fin : 31/08/2020
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• UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T03418000144)
  Début : 01/04/2017 Fin : 28/02/2020
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