GROUPE VITAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50976244900015

• ACCORD D’ENTREPRISE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES (T09225072447)
  Début : 29/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL

• Avenant n°1 à l'accord de l'entreprise n°4 relatif à l'organisation du temps de travail du personnel de l'UES Groupe Vital (T09222030589)
  Début : 21/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL

• Accord sur la périodicité et l'organisation des entretiens professionnels (T09221029366)
  Début : 30/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL

• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES COMMISSIONS DU CSE DE L’UES GROUPE VITAL (T09221028188)
  Début : 04/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL

• Accord d'entreprise sur la mise en place d'un service minimum (T09221027908)
  Début : 01/08/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL

• Accord d'entreprise sur la mise en place des astreintes (T09221026025)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL

• Accord d'entreprise N°4 relatif à l'organisation du temps de travail (T09220022060)
  Début : 14/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL

• L'avenant à l'accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE (T09220019895)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL

• Accord relatif à la mise en place de la BDES (T09220018193)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DU CSE (CONTRIBUTION DE L’EMPLOYEUR AUX ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE) (T09219009660)
  Début : 08/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE L’UES GROUPE VITAL (T09221023438)
  Début : 10/02/2021 Fin : 27/09/2022
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL

• ACCORD D’ENTREPRISE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE DE LA COVID-19 AU SEIN DE L’UES GROUPE VITAL (T09221023692)
  Début : 18/02/2021 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL

• Accord relatif à la prime exeptionnelle de pouvoir d'achat (T09220018194)
  Début : 26/05/2020 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise GROUPE VITAL