GSF TREVISE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31082756300126

• Accord relatif à la mobilité durable pour les trajets domicile-travail (T07524073022)
  Début : 21/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF TREVISE

• Accord d'entreprise portant sur la maîtrise des savoirs fondamentaux (T07524064598)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF TREVISE

• Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires (T09223039953)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF TREVISE

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et la qualité de vie au travail (T07524073017)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise GSF TREVISE

• Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à la périodicité des négociations obligatoires (T09223039950)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise GSF TREVISE

• Accord annuel portant sur la rémunération, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'épargne salariale, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail, la mobilité durable (T07524073010)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise GSF TREVISE

• Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) (T09223039941)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise GSF TREVISE

• Accord annuel portant sur la rémunération, la maîtrise des savoirs fondamentaux (T07524064594)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GSF TREVISE

• Accord relatif à la gestion des congés payés des salariés originaires des départements et territoires d'Outre-Mer travaillant en métropole, ainsi que des travailleurs étrangers dont le pays d'origine est extra-européen (T09223039952)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GSF TREVISE

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T09222031083)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GSF TREVISE

• Accord annuel portant sur la rémunération, la gestion des emplois et des parcours professionnels, l'organisation et la périodicité des négociations obligatoires, les congés payés, le contingent d'heures supplémentaires (T09223039956)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord annuel portant sur la rémunération, l’épargne salariale, l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T09222031080)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise GSF TREVISE