HANSGROHE WASSELONNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39461944900041

• Accord NAO 2024 (T06724063133)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HANSGROHE WASSELONNE

• accord d'entreprise relatif à la NAO 20223 revoyure juin 2024 (T06724062361)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au Droit à la déconnexion (T06723012664)
  Début : 21/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 (T06722011704)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (T06722009764)
  Début : 09/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T06721008960)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T06720006564)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire (T06720004272)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la négociation obligatoire 2018 (T06719002637)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T06719001885)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT (A06718006962)
  Début : 06/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (A06718005873)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur l'Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes2021 (T06721008961)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• accord d'entreprise relatif à la gestion des congés payés et des autres formes de repos en 2020 (T06720004870)
  Début : 25/03/2020 Fin : 30/06/2020
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