HAPPY CHIC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50950862800021

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur un régime collectif et obligatoire de prévoyance (Incapacité - Invalidité - Décès) salariés de l'UES HAPPYCHIC "Cadres" (T59L24064906)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Avenant n°2 à l'accord de reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale HAPPYCHIC (T59L24063318)
  Début : 16/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Avenant relatif à la cessation de l'accord de l'UES HAPPYCHIC relatif au télétravail conclu le 22 mai 2015 (T59L22017684)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Accord relatif à l'amélioration du dialogue social au sein de l'UES HAPPYCHIC (T59L25066284)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2029
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Accord relatif au renouvellement du CSE au sein de l'UES HAPPYCHIC (T59L23060013)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/12/2027
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique dans le cadre des élections relatives au renouvellement des membres du CSE de l'UES HAPPYCHIC (T59L23060512)
  Début : 20/10/2023 Fin : 19/10/2027
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Négociations Annuelles Obligatoires Accord UES HAPPYCHIC Année 2025 (T59L25066334)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2026
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Accord en faveur de la Qualité de Vie au Travail UES HAPPYCHIC (T59L22015158)
  Début : 20/01/2022 Fin : 19/01/2026
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Avenant n°1 au protocole d'accord de méthode (T59L25067783)
  Début : 30/06/2025 Fin : 15/07/2025
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Accord en Faveur de l'égalité de Femmes et Hommes et les rapports intergénérationnels UES HAPPYCHIC (T59L21013160)
  Début : 24/06/2021 Fin : 23/06/2025
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Accord d'entreprise de prolongation de l'accord relatif à l'amélioration du dialogue social au sein de l'UES HAPPYCHIC (T59L24064343)
  Début : 30/09/2024 Fin : 31/05/2025
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Accord sur le Dialogue Social (T59L20010732)
  Début : 29/09/2020 Fin : 28/09/2024
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Accord sur le télétravail au sein de l'UES Happychic (T59L22017685)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/09/2024
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• Négociations Annuelles Obligatoires Accord UES HAPPYCHIC Année 2023 (T59L23020428)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• ACCORD EN FAVEUR DE L'INSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (T59L21012227)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise HAPPY CHIC

• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD UES HAPPYCHIC ANNEE 2022 (T59L22016169)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• Accord de méthode (T59L21011658)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/12/2021
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• gestion des carrières et qualité de vie au travail (T59L18000035)
  Début : 20/03/2018 Fin : 19/03/2021
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• UN ACCORD RELATIF A LA GESTION DES CARRIERES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES HAPPYCHIC (A59L18012793)
  Début : 20/03/2018 Fin : 20/03/2020
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• Protocole d'accord de fin de grève (T59L18003337)
  Début : 10/12/2018 Fin : 15/01/2019
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• accord de méthode relatif au calendrier de la procédure d'information consultation des IRP de l'UES Happychic et à la négociation des mesures sociales d'accompagnement dans le cadre du projet de r (T59L18002362)
  Début : 18/09/2018 Fin : 31/12/2018
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