HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33785791600015

• Accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures supplémentaires (T03325066522)
  Début : 19/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• accord entreprise portant sur la durée quotidienne de travail effectif à 12 heures (T03321008553)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Accord en faveur de la prévention, des effets de l'exposition à certains risques professionnels (T03324063509)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• accord relatif à l'organisation du télétravail (T03324061566)
  Début : 02/04/2024 Fin : 02/04/2027
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Accord Qualité de vie et des conditions de travail - égalité professionnelle Hommes Femmes (T03324060927)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2027
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Accord relatif aux modalités d'attribution de prime décentralisée 2026 (T03325066513)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Accord sur l'ensemble des thèmes de la NAO (T03326066750)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Accord collectif d'entreprise relatif a la mobilité intégrant la mobilité durable (T03325066525)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2025 (T03324063508)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Accord sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire (T03324063510)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Accord collectif d'entreprise relatif à la mobilité intégrant la mobilité durable (T03324061365)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2024 (T03323060844)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Accord en faveur de la prévention, des effets de l'exposition à certains risques professionnels (T03321009144)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Qualité de vie au Travail - Egalité professionnelle Hommes-Femmes (T03320006314)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2024
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• ACCORD SUR l'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T03323060847)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Accord collectif d'entreprise relatif à la mobilité intégrant la mobilité durable (T03322012271)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Accord sur l'ensemble des thèmes de la NAO 2022 (T03323012473)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2022 (T03321008855)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• ACCORD SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T03321009142)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Accord relatif au versement d'une prime SEGUR aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens dentistes (T03321008551)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• accord relatif attribution de la prime décentralisée 2021 (T03320006315)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• Négociation Annuelle Obligatoire (T03319003961)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T03319002143)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T03319002141)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise HOPITAL SUBURBAIN DU BOUSCAT