HORIZON AMITIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30461498500139

• Avenant à l'Accord relatif à la durée du temps de travail (T06725065357)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HORIZON AMITIE

• Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés (T06725064671)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HORIZON AMITIE

• Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes-femmes (T06725064682)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HORIZON AMITIE

• Accord d'entreprise portant sur la base de données économiques, sociales et environnementales (T06725064683)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HORIZON AMITIE

• Accord médaille d'honneur du travail (T06724062759)
  Début : 03/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HORIZON AMITIE

• Accord d'entreprise relatif à la durée de travail (T06723011904)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HORIZON AMITIE

• Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise portant sur le teletravail mai 2021 (T06721007438)
  Début : 14/05/2021 Fin : 11/06/2021
  Accord d'entreprise HORIZON AMITIE

• Accord teletravail (T06721007237)
  Début : 14/04/2021 Fin : 14/05/2021
  Accord d'entreprise HORIZON AMITIE

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle Covid-19 (T06720006250)
  Début : 07/11/2020 Fin : 30/11/2020
  Accord d'entreprise HORIZON AMITIE

• Second avenant à l'accord mis en place sur le télétravail (T06720005165)
  Début : 01/01/2999 Fin : 28/06/2020
  Accord d'entreprise HORIZON AMITIE

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur la mise en place du télétravail (T06720005048)
  Début : 11/05/2020 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise HORIZON AMITIE

• Accord portant sur la mise en place du télétravail (T06720004972)
  Début : 24/04/2020 Fin : 11/05/2020
  Accord d'entreprise HORIZON AMITIE