INSTITUT DE READAPTATION DU CAP HORN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 81746269000022

• Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de la SAS IRCH (T02923008811)
  Début : 06/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT DE READAPTATION DU CAP HORN

• accord relatif au vote électronique pour les élections du CSE de l'IRCH (T02923008778)
  Début : 07/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT DE READAPTATION DU CAP HORN

• Un accord pour soutenir le pouvoir d'achat des collaborateurs de l'institut de réadaptation du Cap Horn (T02922007349)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT DE READAPTATION DU CAP HORN

• Un Avenant 2 à l'accord relatif aux temps de travail au sein de l'IRCH du 19 mai 2020 (T02922006736)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'internalisation de la restauration au sein de l'Institut de Réadaptation du Cap Horn (T02921005346)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord collectif portant le statut social de la Société de l'Institut de Réadaptation du Cap Horn (T02920003578)
  Début : 19/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 de l'Institut de réadaptation du Cap Horn (T02925062751)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2026
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• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2024 de l'Institut de réadaptation du Cap Horn (T02924061366)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/05/2025
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• accord de prorogation des mandats des membres du CSE (T02923008533)
  Début : 24/05/2023 Fin : 30/09/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE INSTITUT DE READAPTATION DU CAP HORN 2022 (T02922006592)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2023
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• Un Accord en faveur de l'amélioration de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle au sein de l'institut de ré-adaptation du Cap Horn (T02921004884)
  Début : 29/04/2021 Fin : 31/03/2023
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• Un Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire Institut de ré-adapatation du Cap Horn (T02921004881)
  Début : 29/04/2021 Fin : 30/04/2022
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• Un Accord de méthode relatif à l'accord en faveur de l'amélioration de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnel au sein de l'Institut de ré-adaptation du Cap Horn (T02921004885)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/05/2021
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• Un Accord en faveur de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle au sein de l'IRCH INSTITUT DE READAPTATION DU CAP HORN (T02920003305)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
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• Un Accord relatif à la NAO Institut de Réadaptation du Cap Horn 2019-2020 (T02920003303)
  Début : 08/04/2020 Fin : 31/03/2021
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• Un Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat 2020 (T02920003304)
  Début : 08/04/2020 Fin : 30/06/2020
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