ITNOVEM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35312103100036

• AVENANT N°2 DE A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T09324061967)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITNOVEM

• NAO 2023 (T09323060424)
  Début : 06/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place du CSE (T09323012251)
  Début : 30/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• PV D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2020 (T09323011603)
  Début : 25/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• PV D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2022 (T09322010793)
  Début : 13/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 DE A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T09322010376)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2021 (T09321008385)
  Début : 23/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (T09320005643)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (T09320005153)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE TITRES-RESTAURANT (T09320004984)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 de l'accord collectif relarif à la mise en place du télétravail (T09320004645)
  Début : 28/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA POSE DE CONGES PAYES IMPOSES DURANT LE CONFINEMENT D’AVRIL 2020 (T09320004472)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la mise en place du CSE et au fonctionnement du dialogue social (T09319003198)
  Début : 13/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 de l'accord de substitution de la société ITNOVEM (T09319002532)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°1 de l'accord collectif relatif au télétravail (T09319002533)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2019 (T09319002061)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD ENTREPRISE NAO 2018 (T09318000842)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord prime de vacances (T09318000844)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (A09318008091)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE TITRES-RESTAURANT (T09324061586)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/05/2029
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09321008386)
  Début : 23/12/2021 Fin : 31/01/2024
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• ACCORD POUR L’UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2023 DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE ITNOVEM (T09323012252)
  Début : 29/06/2023 Fin : 17/11/2023
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• Accord Egalite H/F et qualite de vie au travail (T09318000845)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2021
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• ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT (T09319001771)
  Début : 28/02/2019 Fin : 31/03/2019
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