HILLEBRAND GORI FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39216678100014

• accord portant sur l'évolution des salaires 2026 et sur les résultats des négociations annuelles obligatoires (T02126062929)
  Début : 17/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• accord portant sur l'évolution des salaires 2025 (T02125061921)
  Début : 15/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord portant sur l'évolution des salaires 2024 et sur les résultats des NAO (T02124060673)
  Début : 21/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• accord portant sur la période d'acquisition et de prise des congés payés légauxs (T02123060050)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels (T02123006163)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• accord mise en place du CSE (T02123006045)
  Début : 19/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Procès verbal d'accord final NAO (T02123006046)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord portant sur l'évolution des salaires 2023 (T02123005865)
  Début : 09/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• avenant accord télétravail (T02123005866)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord de substitution (T02123005553)
  Début : 03/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Négociation Annuelle Obligatoire 2021/2022 PV d'Accord (T02122004272)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• accord relatif au droit à la déconnexion (T02121003965)
  Début : 19/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail et repos (RTT) (T02121003789)
  Début : 06/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• PV D'ACCORD NAO 2020 2021 (T02121003187)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• PV clôture NAO 2019 (T02120001899)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et repos (RTT) (T02119000920)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• PV clôture NAO (T02119000820)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• avenant à l'accord portant sur la gestion des fins de carrière (T02125062747)
  Début : 11/12/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord portant sur la gestion des fins de carrière au sein de la société Hillebrand Gori France (T02125062540)
  Début : 16/10/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• accord mise en place du vote électronique (T02123006000)
  Début : 13/04/2023 Fin : 19/06/2027
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• accord relatif au fonctionnement et aux commissions du comité social et économique (T02123060049)
  Début : 01/09/2023 Fin : 18/06/2027
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02125062323)
  Début : 25/06/2025 Fin : 25/06/2026
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02124061177)
  Début : 25/07/2024 Fin : 25/07/2025
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02124060778)
  Début : 30/04/2024 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord relatif au télétravail (T02121003963)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• accord prorogation des mandats (T02123005767)
  Début : 03/03/2023 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord relatif au fonctionnement et aux commissions du Comité social et économique (T02119001233)
  Début : 18/06/2019 Fin : 17/06/2023
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02122004369)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE

• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé (T02119000750)
  Début : 16/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE